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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

  1. Question n° 0334S posée par M. Jean-Claude Leroy

    Avenir de la plate-forme de services de la CPAM à Saint-Pol-sur-Ternoise

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00476 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Couverture mobile des zones rurales

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22567 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Couverture des territoires ruraux pour la téléphonie mobile et l'internet haut débit

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23355 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Régionalisation des URSSAF

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01234 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Place des jeunes en milieu rural

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08151 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Précisions sur des dispositifs d'assistance aux collectivités territoriales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23356 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Restructuration de la Banque de France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23539 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Construction d'un nouvel outil d'abattage régional dans le Nord-Pas-de-Calais

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23037 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des cinémas itinérants

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 23540 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Avenir du téléenseignement de la première année de médecine à Boulogne-sur-Mer

    La question est caduque

    Pertinence Très faible