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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
56 questions
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Question n° 00788 posée par M. Jean-Claude Leroy
Projet de réorganisation des programmes de France Bleu
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 25962 posée par M. Jean-Claude Leroy
Projet de réorganisation des programmes de France Bleu
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15304 posée par M. Jean-Claude Luche
Baisse des recettes publicitaires dans la presse écrite liée à la crise sanitaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 25136 posée par M. Jean-Claude Leroy
Difficultés des petites associations concernant les redevances de droits d'auteurs versés à la SACEM
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11125 posée par M. Jean-Claude Danglot
Financement du Louvre-Lens
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 09458 posée par M. Jean-Claude Leroy
Inquiétudes des radios associatives concernant le Fonds de soutien à l'expression radiophonique
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 22816 posée par M. Jean-Claude Leroy
Dispositif de financement de la culture en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17767 posée par M. Jean-Claude Leroy
Conséquences de la généralisation de la norme MPEG-4 pour la télévision numérique terrestre
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23037 posée par M. Jean-Claude Leroy
Situation des cinémas itinérants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10314 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Report du délai pour transformer une ZPPAUP en AVAP
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence