Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 1474S posée par M. Jean-Claude Leroy

Délimitation de la zone de recherche et développement du pôle de compétitivité "nutrition-santé-longévité" dans le Pas-de-Calais

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

17/11/2011
Pertinence
Question n° 0958S posée par M. Jean Boyer

Grippe aviaire et avenir de la filière avicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

02/03/2006
Pertinence
Question n° 0915S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

Organisation de la politique de soutien à l'agriculture

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

26/01/2006
Pertinence
Question n° 0755S posée par M. Jean-Claude Carle

Mise en oeuvre de la loi sur la forêt

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

21/04/2005
Pertinence
Question n° 0719S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

Conséquences de la prolifération des cormorans

Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

23/03/2005
Pertinence
Question n° 0369S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

Retraite complémentaire des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

21/11/2003
Pertinence
Question n° 0751S posée par M. Jean Huchon

Aide aux producteurs de pommes

Réponse du ministère : Équipement

16/03/2000
Pertinence
Question n° 0687S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

Conséquences de l'embargo sur la viande bovine britannique

Réponse du ministère : Équipement

22/12/1999
Pertinence
Question n° 0651S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Prime compensatrice ovine

Réponse du ministère : Agriculture

17/11/1999
Pertinence
Question n° 0412S posée par M. Maurice Blin

Réforme des fonds structurels et avenir des scieries

Réponse du ministère : Équipement

20/01/1999
Pertinence