Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 09325 posée par M. Josselin de Rohan

Aide à l'agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

12/04/1990
Pertinence
Question n° 14699 posée par M. Josselin de Rohan

Aide à l'agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

11/04/1991
Pertinence
Question n° 17699 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

Maintien du Fonds de gestion de l'espace rural (FGER)

Réponse du ministère : Agriculture

26/09/1996
Pertinence
Question n° 19908 posée par M. Jean-Claude Carle

Politique d'installation en agriculture

Réponse du ministère : Agriculture

28/10/1999
Pertinence
Question n° 27108 posée par M. Jean-Claude Carle

Modalités d'attribution des indemnités compensatoires de handicap naturel

Réponse du ministère : Agriculture

03/08/2000
Pertinence
Question n° 04067 posée par M. Jean-Claude Frécon

Pérennisation des CTE

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

21/11/2002
Pertinence
Question n° 07248 posée par M. Jean-Claude Etienne

Responsabilité environnementale

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

01/05/2003
Pertinence
Question n° 0915S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

Organisation de la politique de soutien à l'agriculture

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

26/01/2006
Pertinence
Question n° 24960 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

Simplification de l'homologation des produits phytosanitaires d'origine naturelle

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/10/2006
Pertinence
Question n° 02138 posée par M. Jean-Claude Merceron

Avenir de la jachère

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

11/10/2007
Pertinence