Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

44 questions

Question n° 11886 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Exploitation de la centrale des houillères du Centre et du Midi de Gardanne (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Industrie

04/10/1990
Pertinence
Question n° 13321 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Avenir de l'industrie charbonnière en Provence

Réponse du ministère : Industrie

17/01/1991
Pertinence
Question n° 09912 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Absence de réglementation de la radiocommunication CB

Réponse du ministère : Industrie

16/02/1995
Pertinence
Question n° 0003G posée par M. Jean-Claude Carle

Enfouissement des lignes électriques

Réponse du ministère : Premier ministre

02/02/1996
Pertinence
Question n° 0366S posée par M. Jean Boyer

Conséquences de la fermeture de Creys-Malville

Réponse du ministère : Industrie

11/11/1998
Pertinence
Question n° 0082G posée par M. Michel Mercier

Accidents liés au GPL

Réponse du ministère : Industrie

05/02/1999
Pertinence
Question n° 14321 posée par M. Jean-Claude Carle

Gel de l'imposition additionnelle à la taxe professionnelle (IATP)

Réponse du ministère : Industrie

25/02/1999
Pertinence
Question n° 16942 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

Problème de l'emploi dans le secteur de l'habillement

Réponse du ministère : Industrie

10/06/1999
Pertinence
Question n° 20644 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Suppression d'emplois dans le secteur des télécommunications à Marseille

Réponse du ministère : Industrie

25/11/1999
Pertinence
Question n° 21294 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Négociations sur les 35 heures au sein de l'entreprise France Télécom

Réponse du ministère : Industrie

16/12/1999
Pertinence