Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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94 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

94 questions

Question n° 0034G posée par M. Jean-Claude Carle

Attractivité et compétitivité de la France

Réponse du Premier ministre

15/11/2002
Pertinence
Question n° 0373G posée par M. Jean-Claude Danglot

Réforme de La Poste

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

09/10/2009
Pertinence
Question n° 0502G posée par M. Jean-Claude Carle

Torture en Algérie

Réponse du ministère : Défense

11/05/2001
Pertinence
Question n° 0006G posée par M. Jean-Claude Carle

Situation financière des familles

Réponse du ministère : Emploi

10/10/1997
Pertinence
Question n° 0608G posée par M. Jean-Claude Carle

Inefficacité du Gouvernement dans la lutte contre la délinquance

Réponse du ministère : Intérieur

01/02/2002
Pertinence
Question n° 0309G posée par M. Jean-Claude Peyronnet

Décentralisation

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

09/04/2004
Pertinence
Question n° 0003G posée par M. James Bordas

Hypothèque de l'avenir d'Air France

Réponse du ministère : Équipement

12/06/1998
Pertinence
Question n° 1646G posée par M. Jean-Claude Tissot

Ouvertures et fermetures de classes

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

04/02/2021
Pertinence
Question n° 1737G posée par M. Jean-Claude Requier

Nouvelles mesures pour lutter contre la pandémie

Réponse du Premier ministre

25/03/2021
Pertinence
Question n° 0434G posée par M. Jean-Claude Requier

Victoire en Coupe du monde et unité nationale

Réponse du Premier ministre

20/07/2018
Pertinence