Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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128 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

128 questions

Question n° 28737 posée par M. Claude Huriet

Prolongement du séjour en France du dictateur haïtien Jean-Claude Duvalier

La question est caduque

13/03/1986
Pertinence
Question n° 10486 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Conclusions du rapport sur l'alcoolisme

Réponse du ministère : Premier ministre

21/06/1990
Pertinence
Question n° 12460 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Revendications des sapeurs-pompiers

Réponse du ministère : Premier ministre

08/11/1990
Pertinence
Question n° 13956 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Marginalisation des rapatriés d'origine nord-africaine

Réponse du ministère : Premier ministre

28/02/1991
Pertinence
Question n° 0007A posée par M. Jean-Claude Gaudin

Politique générale du Gouvernement

Réponse du ministère : Premier ministre

16/04/1992
Pertinence
Question n° 09912 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Absence de réglementation de la radiocommunication CB

Réponse du ministère : Industrie

16/02/1995
Pertinence
Question n° 0011G posée par M. Jean-Claude Carle

Recrudescence du régionalisme

Réponse du ministère : Fonction publique

07/06/1996
Pertinence
Question n° 0001G posée par M. Jack Ralite

Théâtre national de la danse et de l'image de Châteauvallon

Réponse du ministère : Culture

07/02/1997
Pertinence
Question n° 0002G posée par M. Yvon Collin

Libéralisation du transport aérien

Réponse du ministère : Équipement

27/06/1997
Pertinence
Question n° 02592 posée par M. Alfred Foy

Règlement du dossier des emprunts russes

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/09/1997
Pertinence