Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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407 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

407 questions

Question n° 0234G posée par M. Jean-Claude Gaudin

Politique scolaire

Réponse du ministère : Éducation

22/06/1990
Pertinence
Question n° 0003G posée par M. Jean-Claude Carle

Enfouissement des lignes électriques

Réponse du ministère : Premier ministre

02/02/1996
Pertinence
Question n° 0011G posée par M. Jean-Claude Carle

Recrudescence du régionalisme

Réponse du ministère : Fonction publique

07/06/1996
Pertinence
Question n° 0009G posée par M. Jean Huchon

Fonds de gestion de l'espace rural

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

11/10/1996
Pertinence
Question n° 0011G posée par M. Georges Mazars

Réorganisation de la distribution du courrier

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

11/10/1996
Pertinence
Question n° 0018G posée par M. Jacques de Menou

Logement social en milieu rural

Réponse du ministère : Transports

25/10/1996
Pertinence
Question n° 0004G posée par M. Jean-Claude Carle

Action en faveur d'une meilleure orientation des jeunes

Réponse du ministère : Recherche

08/11/1996
Pertinence
Question n° 0005G posée par M. Georges Mouly

Politique d'aménagement du territoire

Réponse du ministère : Santé

08/11/1996
Pertinence
Question n° 0011G posée par M. Joël Bourdin

Encouragement à l'intercommunalité

Réponse du ministère : Fonction publique

06/12/1996
Pertinence
Question n° 0012G posée par M. Ambroise Dupont

Application des exonérations dans les zones de revitalisation rurale

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

20/12/1996
Pertinence