Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

53 questions

Question n° 1136S posée par M. Jean-Claude Luche

Statut des agents de la « brigade loups »

La question a été retirée

13/02/2020
Pertinence
Question n° 0779S posée par M. Jean-Claude Luche

Accès au gaz de pétrole liquéfié

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

25/04/2019
Pertinence
Question n° 0243S posée par M. Jean-Claude Luche

Statut des aides à domicile et des aides-soignants

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/02/2018
Pertinence
Question n° 0196S posée par M. Jean-Claude Luche

Suppression des emplois aidés auprès des professeurs de langues dans les collèges « français langue étrangère »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

01/02/2018
Pertinence
Question n° 0685S posée par M. Jean-Claude Luche

Suspension des financements de la formation des artisans

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

14/03/2019
Pertinence
Question n° 1222S posée par M. Jean-Claude Luche

Diminution des crédits relatifs aux enseignements artistiques

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

30/07/2015
Pertinence
Question n° 15474 posée par M. Jean-Claude Luche

Situation des entreprises de l'esthétique

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

23/04/2020
Pertinence
Question n° 11443 posée par M. Jean-Claude Luche

Retraites des personnes handicapées

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

11/07/2019
Pertinence
Question n° 15304 posée par M. Jean-Claude Luche

Baisse des recettes publicitaires dans la presse écrite liée à la crise sanitaire

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

16/04/2020
Pertinence
Question n° 01432 posée par M. Jean-Claude Luche

Protection des agents de surveillance de la voie publique

Réponse du Ministère de l'intérieur

05/10/2017
Pertinence