Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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3362 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

3362 questions

Question n° 0090G posée par M. Jean-Claude Carle

Les rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/01/2013
Pertinence
Question n° 0487G posée par M. Henri de Raincourt

Grèves à la SNCF

Réponse du ministère : Équipement

20/04/2001
Pertinence
Question n° 0604G posée par M. Jean-Claude Danglot

La Poste

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

18/02/2011
Pertinence
Question n° 0442G posée par M. Jean-Claude Carle

Budget des régions

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État

19/02/2010
Pertinence
Question n° 0034G posée par M. Jean-Claude Carle

Attractivité et compétitivité de la France

Réponse du Premier ministre

15/11/2002
Pertinence
Question n° 28737 posée par M. Claude Huriet

Prolongement du séjour en France du dictateur haïtien Jean-Claude Duvalier

La question est caduque

13/03/1986
Pertinence
Question n° 0528G posée par M. Jean-Claude Carle

Responsabilité des juges

Réponse du Ministère de la justice

01/07/2005
Pertinence
Question n° 0418G posée par M. Jean-Claude Carle

Situation de l'enseignement agricole

Réponse du ministère : Agriculture

08/12/2000
Pertinence
Question n° 1105G posée par M. Jean-Claude Lenoir

Conséquences du froid sur la production d'électricité

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

18/01/2017
Pertinence
Question n° 0373G posée par M. Jean-Claude Danglot

Réforme de La Poste

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

09/10/2009
Pertinence