Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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179 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

179 questions

Question n° 14793 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Politique forestière

Réponse du ministère : Agriculture

18/03/1999
Pertinence
Question n° 27018 posée par M. Jean Louis Masson

Interdiction totale de brûler les déchets d'origine végétale

La question est caduque

10/05/2007
Pertinence
Question n° 04476 posée par M. Jean Louis Masson

Retraite complémentaire obligatoire (RCO)

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

22/05/2008
Pertinence
Question n° 39970 posée par M. Jean Louis Masson

Réglementation relative aux expérimentations de cultures d'OGM

La question est caduque

06/06/2002
Pertinence
Question n° 15530 posée par M. Michel Bécot

Politique forestière

Réponse du ministère : Agriculture

08/04/1999
Pertinence
Question n° 06625 posée par M. Jean Louis Masson

Prêts bonifiés aux jeunes agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

27/03/2003
Pertinence
Question n° 27019 posée par M. Jean Louis Masson

Diffusion des semences pour la culture de plantes anciennes

La question est caduque

10/05/2007
Pertinence
Question n° 15500 posée par M. Jean Louis Masson

Aides versées aux producteurs de bois de Moselle

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

13/01/2005
Pertinence
Question n° 17522 posée par M. Jean Louis Masson

Plantation de vignes pour sa consommation personnelle

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

12/05/2005
Pertinence
Question n° 18512 posée par M. Jean-Louis Carrère

Secteur coopératif agricole

Réponse du ministère : Agriculture

31/10/1996
Pertinence