Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

48 questions

Question n° 15554 posée par M. Jean-Marie Bockel

Délais de transcription des actes de mariage célébrés en Algérie

Réponse du Ministère des affaires étrangères

20/01/2005
Pertinence
Question n° 16977 posée par M. Jean-Marie Bockel

Situation des réfugiés rwandais

Réponse du Ministère des affaires étrangères

07/04/2005
Pertinence
Question n° 17487 posée par M. Jean-Marie Bockel

Office franco-allemand pour la jeunesse

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

05/05/2005
Pertinence
Question n° 17547 posée par M. Jean-Marie Bockel

Dispositif Cyclamed de recyclage des médicaments

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

12/05/2005
Pertinence
Question n° 21410 posée par M. Jean-Marie Bockel

Conditions du retour dans leur pays des réfugiés burundais

Réponse du Ministère des affaires étrangères

26/01/2006
Pertinence
Question n° 21475 posée par M. Jean-Marie Bockel

Observation électorale

Réponse du Ministère des affaires étrangères

02/02/2006
Pertinence
Question n° 22048 posée par M. Jean-Marie Bockel

Situation des ONG de défense des droits de l'homme au Pérou

Réponse du Ministère des affaires étrangères

09/03/2006
Pertinence
Question n° 27070 posée par M. Jean-Marie Bockel

Difficultés des familles françaises souhaitant adopter un enfant à l'étranger

La question est caduque

14/05/2007
Pertinence
Question n° 00348 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Agence française de l'adoption

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

05/07/2007
Pertinence
Question n° 00683 posée par Mme Michelle Demessine

Situation de l'adoption internationale

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

12/07/2007
Pertinence