Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

  1. Question n° 20737 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Conséquences du renchérissement de l'énergie pour le transport fluvial

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23471 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Difficultés des horticulteurs du Haut-Rhin

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24879 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Taux de TVA applicable aux réseaux de chaleur

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19845 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Valorisation des marcs de raisins et des lies

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22876 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Obligation d'achat photovoltaïque d'EDF auprès des producteurs particuliers

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09406 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Utilisation de carburant sur les chantiers de travaux publics

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10965 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Taxe communale sur la consommation finale d'électricité

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14424 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Distribution d'électricité

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14425 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Énergies renouvelables

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 20515 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Mesures d'Électricité réseau distribution de France concernant les conventions d'autoconsommation

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible