Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 05539 posée par M. Jean-Marie Janssens

Usage et homologation du cuivre en viticulture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/06/2018
Pertinence
Question n° 07784 posée par M. Jean-Marie Janssens

Lutte contre les frelons asiatiques

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

22/11/2018
Pertinence
Question n° 08107 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Mortalité des abeilles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/12/2018
Pertinence
Question n° 08264 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Indemnisation des intempéries d'envergure

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/12/2018
Pertinence
Question n° 08661 posée par M. Jean-Marie Morisset

Versement des primes liées aux mesures agro-environnementales et climatiques

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

31/01/2019
Pertinence
Question n° 09785 posée par M. Jean-Marie Morisset

Choix des périodes de mise en place des cultures relatives aux surfaces d'intérêt écologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/04/2019
Pertinence
Question n° 0907G posée par M. Jean-Marie Janssens

Impacts de la sécheresse sur le monde agricole et mesures à prendre

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

24/07/2019
Pertinence
Question n° 12352 posée par M. Jean-Marie Morisset

Réduction de la liste des espèces classées nuisibles

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

26/09/2019
Pertinence
Question n° 14175 posée par M. Jean-Marie Janssens

Reconnaissance de l'ambroisie comme plante nuisible à l'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

06/02/2020
Pertinence
Question n° 24572 posée par M. Jean-Marie Janssens

Exonérations de charges sociales pour les groupements d'employeurs agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

30/09/2021
Pertinence