Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 02935 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Indemnisation des dommages aux habitants de Rosbruck

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

25/01/2018
Pertinence
Question n° 0302S posée par M. Jean-Marie Mizzon

Réforme du code minier

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

29/03/2018
Pertinence
Question n° 08107 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Mortalité des abeilles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/12/2018
Pertinence
Question n° 08264 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Indemnisation des intempéries d'envergure

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/12/2018
Pertinence
Question n° 11345 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Mesures de prévention contre la canicule

La question est caduque

11/07/2019
Pertinence
Question n° 1166S posée par M. Jean-Marie Mizzon

Renouvellement de l'agrément des associations de protection de l'environnement

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

12/03/2020
Pertinence
Question n° 20891 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Responsabilité de l'entretien d'une route départementale traversant une commune

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

18/02/2021
Pertinence
Question n° 1606S posée par M. Jean-Marie Mizzon

Précisions quant à la réforme du code minier

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

25/03/2021
Pertinence
Question n° 1862S posée par M. Jean-Marie Mizzon

Véritable fléau de santé publique représenté par les chenilles processionnaires en Moselle

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

14/10/2021
Pertinence
Question n° 26989 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Pouvoirs du maire quant à l'interdiction de l'implantation de panneaux photovoltaïques

La question est caduque

03/03/2022
Pertinence