Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 0970S posée par M. Jean-Yves Roux

    Conséquences du règlement européen Reach sur la production de plantes à parfum françaises et la production de lavande

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0021S posée par M. Jean-Marie Morisset

    Autorisations de construire déposées par les coopératives d'utilisation des matériels agricoles

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0638S posée par M. Jean-Marie Morisset

    Programme LEADER 2014-2020

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0821S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1175S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Interrogations et vives inquiétudes sur le virus de la tomate

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1846S posée par Mme Catherine Belrhiti

    Invasion des chenilles processionnaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1861S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Exercice du métier de vétérinaire en zone rurale

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1862S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Véritable fléau de santé publique représenté par les chenilles processionnaires en Moselle

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1915S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Stratégie de l'État en matière de méthanisation

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0199S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Vol de matériel agricole

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible