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208 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
208 questions
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Question n° 16439 posée par M. Marcel Vidal
Plan viticulture
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 16557 posée par M. Jean-Marie Bockel
Taxes sur les achats de viande
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 16735 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Plan viticulture
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 16865 posée par M. Marcel Vidal
Répartition des aides aux bassins viticoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 18275 posée par M. Jean-Marie Bockel
Réduction des mesures d'aides pour l'agriculture de montagne
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 18777 posée par Mme Françoise Férat
Mise en place du Conseil de la modération
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 18884 posée par M. Robert Bret
Création d'un conseil de la modération
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 18915 posée par M. Bernard Piras
Décret relatif au conseil de la modération
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 19252 posée par M. Jean Besson
Création d'un conseil de la modération dans le domaine de la consommation de vin
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 19253 posée par M. Jean-Marie Bockel
Interdiction du fipronil et de l'imidaclopride
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence