Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

59 questions

  1. Question n° 0159G posée par M. Claude Domeizel

    Carte militaire

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0638S posée par M. Jean-Marie Morisset

    Programme LEADER 2014-2020

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0150S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Dispositif « argent de poche » en milieu rural

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0310S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Décision problématique de l'agence régionale de santé

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0282S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Réalisation de l'autoroute A31 bis en Moselle

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05541 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Conséquences de la désertification médicale en cas de décès

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0263S posée par M. Jean-Marie Bockel

    Précisions sur les engagements de l'État relatifs à la réalisation de la deuxième phase de la branche Est LGV Rhin-Rhône

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0302S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Réforme du code minier

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0978G posée par Mme Catherine Deroche

    Aéroport de Notre-Dame-des-Landes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15218 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Avenir de l'établissement public du marais poitevin

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible