Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

Question n° 0574S posée par M. Jean-Marie Mizzon

Inquiétante paupérisation des écoles nationales supérieures d'architecture

En attente de réponse du Ministère de la culture

06/04/2023
Pertinence
Question n° 04300 posée par M. Jean-Marie Janssens

Pass culture et mobilités en milieu rural

Réponse du Ministère de la culture

15/12/2022
Pertinence
Question n° 0054S posée par M. Jean-Marie Mizzon

Enseignement civique et moral

Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

14/07/2022
Pertinence
Question n° 24705 posée par M. Jean-Marie Janssens

Différences de modalités du passe sanitaire entre les établissements d'enseignement artistique publics et privés

Réponse du Ministère de la culture

07/10/2021
Pertinence
Question n° 24574 posée par M. Jean-Marie Janssens

Passe sanitaire applicable aux médiathèques et bibliothèques publiques

Réponse du Ministère de la culture

30/09/2021
Pertinence
Question n° 1670G posée par M. Jean-Marie Janssens

Réouverture des lieux culturels

Réponse du Ministère de la culture

11/02/2021
Pertinence
Question n° 19399 posée par M. Jean-Marie Janssens

Situation et reconnaissance du métier de guide-conférencier

La question est caduque

10/12/2020
Pertinence
Question n° 1229S posée par M. Jean-Marie Mizzon

Marché du livre à l'heure du numérique

Réponse du Ministère de la culture

25/06/2020
Pertinence
Question n° 1220S posée par M. Jean-Marie Mizzon

Consommation des biens culturels dématérialisés durant la période de confinement

La question est caduque

18/06/2020
Pertinence
Question n° 1223S posée par M. Jean-Marie Mizzon

Entreprises du spectacle vivant à l'aune du Covid-19

La question est caduque

18/06/2020
Pertinence