Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

36 questions

Question n° 28344 posée par M. Jean-Marie Rausch

Récupération des rejets thermiques industriels: décret d'application de la loi

Réponse du ministère : Environnement

06/12/1978
Pertinence
Question n° 29652 posée par M. Jean-Marie Rausch

Etude sur les technologies favorables à l'environnement

Réponse du ministère : Environnement

29/03/1979
Pertinence
Question n° 30895 posée par M. Jean-Marie Rausch

Surveillance radiologique de l'environnement des centrales nucléaires

Réponse du ministère : Industrie

20/07/1979
Pertinence
Question n° 31747 posée par M. Jean-Marie Rausch

Protection de la nature: consultation des élus et des populations

Réponse du ministère : Environnement

27/10/1979
Pertinence
Question n° 34782 posée par M. Jean-Marie Rausch

Artisanat: adaptation à l'environnement

La question est caduque

16/07/1980
Pertinence
Question n° 01239 posée par M. Jean-Marie Rausch

Elimination des déchets: conditions d'exercice

La question est caduque

13/12/1980
Pertinence
Question n° 01240 posée par M. Jean-Marie Rausch

Proximité de monuments historiques: conditions d'apposition de préenseignes

Réponse du ministère : Environnement

13/12/1980
Pertinence
Question n° 01241 posée par M. Jean-Marie Rausch

Protection de l'environnement: application de la loi

Réponse du ministère : Environnement

13/12/1980
Pertinence
Question n° 05288 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Utilisation des insecticides et apiculture

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

23/01/2003
Pertinence
Question n° 05380 posée par M. Georges Mouly

Affaiblissement des colonies d'abeilles suite à l'usage du Gaucho

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

30/01/2003
Pertinence