Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 35141 posée par M. Jean-Marie Rausch

Informatique, télématique et emploi

Réponse du ministère : Travail

17/09/1980
Pertinence
Question n° 35142 posée par M. Jean-Marie Rausch

Suites données au rapport de M. Lenoir sur l'information économique et sociale

La question est caduque

17/09/1980
Pertinence
Question n° 35143 posée par M. Jean-Marie Rausch

Bureautique: position de la France vis-à-vis de la RFA et des Etats-Unis

Réponse du ministère : Industrie

17/09/1980
Pertinence
Question n° 35144 posée par M. Jean-Marie Rausch

Coordination des banques de données de presse

Réponse du ministère : Culture

17/09/1980
Pertinence
Question n° 35145 posée par M. Jean-Marie Rausch

Logiciel français de recherche documentaire

Réponse du ministère : Industrie

17/09/1980
Pertinence
Question n° 35146 posée par M. Jean-Marie Rausch

Vidéotex: coordination intergouvernementale

La question est caduque

17/09/1980
Pertinence
Question n° 35147 posée par M. Jean-Marie Rausch

Emploi des bases et banques de données par les bibliothèques universitaires

Réponse du ministère : Universités

17/09/1980
Pertinence
Question n° 35148 posée par M. Jean-Marie Rausch

Systèmes Antiope, Prestel, Télidon: conditions de concurrence

Réponse du ministère : Postes

17/09/1980
Pertinence
Question n° 35149 posée par M. Jean-Marie Rausch

Vidéotex: norme internationale

Réponse du ministère : Postes

17/09/1980
Pertinence
Question n° 35150 posée par M. Jean-Marie Rausch

Vidéotex: participation du Parlement

La question est caduque

17/09/1980
Pertinence