Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

46 questions

Question n° 24855 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Débat éthique sur les humanoïdes dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

La question est caduque

14/10/2021
Pertinence
Question n° 24857 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Difficultés financières des hôpitaux psychiatriques mosellans dans le contexte de l'épidémie de Covid-19

La question est caduque

14/10/2021
Pertinence
Question n° 01045 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Interrogation sur la future identité numérique des Français

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01046 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Obsolescence du plan Alzheimer 2008-2012

Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01047 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Difficulté de la mise en oeuvre de la procédure d'incorporation des biens présumés sans maître

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01048 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Cancer en zone rurale et coronavirus

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01049 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Obligations de réponse dans le cadre d'une enquête publique

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01050 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Élargissement du spectre des publics concernés par les contrats aidés

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01051 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Débat éthique sur les humanoïdes dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Réponse du Ministère des solidarités et des familles

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01152 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Délais d'attente des nouveaux titres d'identité

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

14/07/2022
Pertinence