Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

480 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

480 questions

  1. Question n° 25927 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Lorraine: ouverture d'un centre interministériel de renseignements

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26222 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Impôts sur les sociétés: réduction du taux en cas de mise en réserve des résultats

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26223 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Lorraine: création d'une agence d'information au service des entreprises

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26373 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Lorraine: promotion sociale dans l'artisanat; émissions télévisées

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26527 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Moselle: construction d'une centrale nucléaire; recours à des entreprises régionales

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 26575 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Directeurs d'écoles annexes et d'écoles d'application: liste d'aptitude

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 26739 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Activités sportives: statut de l'athlète de haut niveau

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  8. Question n° 26813 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Machines-outils: développement de la production

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 27028 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Moselle: médecine scolaire

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 27209 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Communes: globalisation des prêts

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible