Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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2059 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

2059 questions

Question n° 08192 posée par M. Jean-Marie Rausch

Industries du textile: devenir

Réponse du ministère : Recherche

13/10/1982
Pertinence
Question n° 02775 posée par M. Jean-Marie Rausch

Aide ménagère: financement

La question est caduque

16/04/1981
Pertinence
Question n° 02481 posée par M. Jean-Marie Bockel

Mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information de M. Jean-Marie Bockel sur la cyberdéfense

Réponse du Premier ministre

18/10/2012
Pertinence
Question n° 29316 posée par M. Jean-Marie Rausch

Développement de la petite et moyenne industrie en Lorraine

La question est caduque

01/03/1979
Pertinence
Question n° 21661 posée par M. Jean-Marie Rausch

Fiscalité des couples mariés

Réponse du ministère : Économie

31/01/1985
Pertinence
Question n° 27697 posée par M. Jean-Marie Rausch

Maintien de la tenue traditionnelle des chasseurs

La question est caduque

09/01/1986
Pertinence
Question n° 35146 posée par M. Jean-Marie Rausch

Vidéotex: coordination intergouvernementale

La question est caduque

17/09/1980
Pertinence
Question n° 35374 posée par M. Jean-Marie Rausch

Situation des veuves civiles, chefs de familles

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/09/2001
Pertinence
Question n° 15868 posée par M. Jean-Marie Bockel

Financement de l'aide alimentaire

La question est caduque

16/04/2015
Pertinence
Question n° 30896 posée par M. Jean-Marie Rausch

Protection des femmes enceintes salariées

Réponse du ministère : Travail

20/07/1979
Pertinence