Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 02909 posée par M. Édouard Courtial

    Baisse de la natalité

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08846 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Baisse continue du nombre de naissances en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23143 posée par M. Bernard Bonne

    Réforme des autorisations des établissements et services médico-sociaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23252 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Hausse des effectifs et revalorisation des métiers du grand âge

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 24932 posée par M. Pierre Charon

    Échec de la mise en oeuvre de l'allocation journalière du proche aidant

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 26300 posée par M. Alain Marc

    Enjeux du grand âge

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 01960 posée par M. Philippe Mouiller

    Prime aux assistantes maternelles en charge d'enfant en situation de handicap

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 08075 posée par M. Jean-François Rapin

    Crise sectorielle de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 08291 posée par Mme Véronique Guillotin

    Viabilité du modèle économique des aides à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Moyenne