Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 00151 posée par M. Louis Souvet

    Système de santé bucco-dentaire

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00940 posée par M. André Boyer

    Réforme des soins dentaires

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07054 posée par M. Louis de Broissia

    Financement des appartements de coordination thérapeutique

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09212 posée par M. Michel Sergent

    Prise en charge des risques thérapeutiques

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04080 posée par M. Robert Tropeano

    Inégalités d'accès aux soins médicaux

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05713 posée par M. Robert Tropeano

    Renoncement inquiétant des Français aux soins médicaux

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05791 posée par M. Robert Tropeano

    Inégalités d'accès aux soins médicaux

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20064 posée par M. Alain Le Vern

    Fiscalité des complémentaires santé

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09208 posée par M. Roland Courteau

    Difficultés d'accès aux soins

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 09972 posée par M. Jean-François Husson

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 et professionnels du soin à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible