Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 0133S posée par M. Robert Hue

    Situation des emplois vie scolaire

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la consommation et du tourisme

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0458S posée par M. Claude Biwer

    Baisse significative du niveau des élèves de CM2 entre 1987 et 2007

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0572S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Avenir des enseignants contractuels du second degré

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0933S posée par M. René-Pierre Signé

    Formation et recrutement des enseignants

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1003S posée par M. Philippe Madrelle

    Réforme de la formation des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1036S posée par Mme Gélita Hoarau

    Application de la nouvelle bonification indiciaire aux enseignants référents

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 1107S posée par M. Yves Détraigne

    Exonération des heures supplémentaires des enseignants

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 1138S posée par M. Robert Hue

    Suppression de quarante-trois postes RASED

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 1164S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Manque de personnels de vie scolaire au collège Maréchal Leclerc de Puteaux

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 1230S posée par M. Daniel Reiner

    Suppression de postes dans l'éducation nationale en Lorraine

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne