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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 01343 posée par Mme Jacqueline Alquier
Situation de l'Institut français du textile et de l'habillement
Réponse du Ministère du redressement productif
Pertinence
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Question n° 02040 posée par M. Yves Chastan
Jeunes entreprises innovantes
Réponse du Ministère du redressement productif
Pertinence
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Question n° 02197 posée par M. Robert Tropeano
Avenir des emplois de Sanofi
Réponse du Ministère du redressement productif
Pertinence
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Question n° 02225 posée par Mme Odette Duriez
Situation fiscale des jeunes entreprises innovantes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 02713 posée par M. Hervé Marseille
Évolution du statut de jeune entreprise innovante
Réponse du Ministère du redressement productif
Pertinence
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Question n° 0163G posée par M. Jean-Jacques Mirassou
L'industrie pharmaceutique (Sanofi)
Réponse du Ministère du redressement productif
Pertinence