Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 18398 posée par M. Daniel Laurent

    Préoccupations des personnels de la restauration en événementiel

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18649 posée par M. Daniel Laurent

    Ouverture des commerces « non essentiels »

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18650 posée par M. Daniel Laurent

    Situation des auto-écoles

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18821 posée par M. Daniel Laurent

    Attentes du bâtiment et travaux publics

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18923 posée par M. Daniel Laurent

    Annulation de la redevance domaniale des conchyliculteurs

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19499 posée par M. Daniel Laurent

    Situation des parcs zoologiques et crise sanitaire

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19859 posée par M. Daniel Laurent

    Accompagnement des politiques publiques dans le domaine culturel

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21785 posée par M. Daniel Laurent

    Demande d'exonération de la redevance audiovisuelle pour les cafés, hôtels, restaurants et discothèques

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21969 posée par M. Daniel Laurent

    Recommandations de la Cour des compte concernant la réanimation et les soins critiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21970 posée par M. Daniel Laurent

    Recommandations de la Cour de comptes concernant la formation initiale de la profession infirmière

    La question est caduque

    Pertinence Faible