Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
45 questions
-
Question n° 1393S posée par M. Laurent Burgoa
Opportunité du transfert de taxes fiscales perçues par la direction générale des douanes et des droits indirects
Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Pertinence
-
Question n° 20154 posée par M. Laurent Burgoa
Fermeture et suppression d'emplois par le groupe Crouzet
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20525 posée par M. Laurent Burgoa
Covid et entreprises spécialisées dans le commerce de gros de produits alimentaires
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 20616 posée par M. Laurent Burgoa
Crise sanitaire et traitement des demandes au titre du fonds de solidarité
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics
Pertinence
-
Question n° 21018 posée par M. Laurent Burgoa
Éligibilité des documents d'urbanisme au fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 21021 posée par M. Laurent Burgoa
Protocole sanitaire des fêtes foraines
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises
Pertinence
-
Question n° 21124 posée par M. Laurent Burgoa
Difficultés des communes pour renégocier leurs emprunts auprès des banques
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 21165 posée par M. Laurent Burgoa
Situation économique des discothèques
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises
Pertinence
-
Question n° 22465 posée par M. Laurent Burgoa
Manque de moyens de la communauté de communes Terre de Camargue dans l'exercice de sa compétence GEMAPI
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 22540 posée par M. Laurent Burgoa
Difficultés rencontrées par les entreprises du bâtiment
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie
Pertinence