Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

305 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

305 questions

Question n° 24979 posée par M. Georges Mouly

Aides aux étudiants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

26/10/2006
Pertinence
Question n° 20081 posée par M. Antoine Lefèvre

Bizutage

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/09/2011
Pertinence
Question n° 22599 posée par M. François Marc

Amélioration du champ de qualification pour les jeunes ruraux

La question est caduque

23/02/2012
Pertinence
Question n° 20001 posée par M. Hervé Maurey

Remplacement des médecins libéraux dans le cadre de leurs congés

La question est caduque

08/09/2011
Pertinence
Question n° 16459 posée par M. François Rebsamen

Lutte contre les pratiques déviantes lors des journées d'intégration

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

16/12/2010
Pertinence
Question n° 04642 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Financement des gratifications obligatoires des stages étudiants

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

05/06/2008
Pertinence
Question n° 00355 posée par M. Robert Tropeano

Accueil des étudiants étrangers

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/07/2007
Pertinence
Question n° 18677 posée par M. Bernard Frimat

Bourses aux étudiants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/07/2005
Pertinence
Question n° 16939 posée par M. Louis Souvet

Sélection des étudiants avant l'entrée en master

La question est caduque

31/03/2005
Pertinence
Question n° 18360 posée par M. Olivier Cadic

Difficultés pour des étudiants français poursuivant leurs études à l'étranger à trouver un stage en France

La question est caduque

15/10/2015
Pertinence