Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

54 questions

  1. Question n° 0470G posée par M. Laurent Béteille

    États généraux de la sécurité à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0694G posée par M. Georges Othily

    Circulation des armes dans les écoles

    Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0430G posée par M. Christian Cambon

    Violences scolaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0458G posée par Mme Catherine Troendlé

    Violence à l'école

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0319G posée par M. Alain Dufaut

    Les violences à l'école

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0514G posée par M. Max Brisson

    Violences en milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 1480S posée par M. Alain Gournac

    Dérapage lors des séances de bizutage

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 2055G posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Violence à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0285G posée par M. Éric Kerrouche

    Événements à la faculté de Montpellier

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1006G posée par M. Claude Kern

    Agressions des personnels éducatifs

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible