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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
17 questions
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Question n° 01276 posée par M. Alain Marc
Commerce de proximité
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 01311 posée par M. Alain Marc
Attractivité du camping en France
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 26293 posée par M. Alain Marc
Exportation du bois français en Chine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06309 posée par M. Alain Marc
Taxe affectée aux chambres de commerce et d'industrie
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 17081 posée par M. Alain Marc
Situation du secteur du bâtiment
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17095 posée par M. Alain Marc
Attractivité du camping en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17082 posée par M. Alain Marc
Réorganisation des tribunaux de commerce
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26141 posée par M. Alain Marc
Professionnels de l'événementiel et de la restauration
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05423 posée par M. Alain Marc
Difficultés des producteurs locaux en matière de traçabilité
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 17099 posée par M. Alain Marc
Accès des petites et moyennes entreprises aux marchés publics
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence