Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 14258 posée par M. Jean-Luc Fichet

Déserts médicaux

La question est caduque

08/07/2010
Pertinence
Question n° 18088 posée par M. Jean-Luc Fichet

Difficultés des officines de pharmacie

La question est caduque

07/04/2011
Pertinence
Question n° 19873 posée par M. Jean-Luc Fichet

Déserts médicaux

La question est caduque

25/08/2011
Pertinence
Question n° 21723 posée par M. Jean-Luc Fichet

Difficultés des officines de pharmacie

La question est caduque

29/12/2011
Pertinence
Question n° 23712 posée par M. Jean-Luc Fichet

Perte des droits à réversion pour les retraités de l'ex-CNASEA

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/06/2012
Pertinence
Question n° 00336 posée par M. Jean-Luc Fichet

Difficultés des officines de pharmacie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/07/2012
Pertinence
Question n° 02466 posée par M. Jean-Luc Fichet

Allocation équivalent retraite

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/10/2012
Pertinence
Question n° 03564 posée par M. Jean-Luc Fichet

Reconnaissance de la formation initiale d'orthophoniste au même grade master pour tous

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/12/2012
Pertinence
Question n° 04556 posée par M. Jean-Luc Fichet

Difficultés des officines de pharmacie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/02/2013
Pertinence
Question n° 07135 posée par M. Jean-Luc Fichet

Création d'un grade master pour les études d'orthoptie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/06/2013
Pertinence