Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 1570S posée par M. Michel Boutant

Situation financière du centre hospitalier de La Rochefoucauld

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

24/11/2016
Pertinence
Question n° 15863 posée par M. Christian Cambon

Déficit budgétaire des comptes des hôpitaux

La question est caduque

16/04/2015
Pertinence
Question n° 10724 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Place de la prévention dans la stratégie nationale de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

06/03/2014
Pertinence
Question n° 10506 posée par M. Philippe Bas

Orientations de la stratégie nationale de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

20/02/2014
Pertinence
Question n° 10362 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Moyens consacrés à la prévention dans la stratégie nationale de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

13/02/2014
Pertinence
Question n° 10234 posée par M. Christian Cambon

Déficit budgétaire des comptes des hôpitaux

La question est caduque

30/01/2014
Pertinence
Question n° 09409 posée par M. François Grosdidier

Financement des centres hospitaliers psychothérapiques lorrains

La question est caduque

21/11/2013
Pertinence
Question n° 07206 posée par M. François Grosdidier

Financement des centres hospitaliers psychothérapiques lorrains

La question est caduque

04/07/2013
Pertinence
Question n° 0091C posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Situation des hôpitaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence
Question n° 0093C posée par Mme Laurence Cohen

Situation des hôpitaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence