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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

48 questions

  1. Question n° 25227 posée par M. Jean Louis Masson

    Mentions sur les boîtes des médicaments

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25228 posée par M. Jean Louis Masson

    Noms des médicaments génériques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24754 posée par M. Jean Louis Masson

    Retraite anticipée à 55 ans de travailleurs frontaliers ayant un taux d'incapacité d'au moins 50 %

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24755 posée par M. Jean Louis Masson

    Aide aux personnes âgées handicapées

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24757 posée par M. Jean Louis Masson

    Aide à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24522 posée par M. Jean Louis Masson

    Coordination entre Pôle emploi et la sécurité sociale pour la gestion des dossiers administratifs

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23541 posée par M. Jean Louis Masson

    Maternité de Sarrebourg

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23545 posée par M. Jean Louis Masson

    Maintien des personnes âgées à domicile

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23546 posée par M. Jean Louis Masson

    Report de congés annuels d'un travailleur handicapé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 23547 posée par M. Jean Louis Masson

    Travailleurs handicapés accueillis dans les établissements et services d'aide par le travail

    La question est caduque

    Pertinence Très faible