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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

65 questions

  1. Question n° 11578 posée par M. Bernard Piras

    Prise en charge financière du coût d'achat d'un chien guide par un déficient visuel

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13729 posée par M. Bernard Piras

    Enquête sur l'ecchinococcose alvéolaire en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26843 posée par M. Bernard Piras

    Accompagnement direct des patients par les entreprises du médicament

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00702 posée par M. Bernard Piras

    Devenir de la médecine générale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00703 posée par M. Bernard Piras

    Propharmacien et tiers payant

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00704 posée par M. Bernard Piras

    Insuffisance de la loi n° 2005-370 du 22 avril 2005 sur la fin de vie

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00706 posée par M. Bernard Piras

    Recherche sur les microbicides

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00707 posée par M. Bernard Piras

    Lissage des montants de plafond à ne pas dépasser pour le bénéfice de la CMU de base ou complémentaire

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00939 posée par M. Bernard Piras

    Possibilité de déléguer le service de restauration des malades

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00940 posée par M. Bernard Piras

    Inquiétude des associations représentatives des personnes handicapées sur le contenu des décrets d'application

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible