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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

  1. Question n° 24928 posée par M. Louis Souvet

    Évaluation de la pratique homéopathique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23751 posée par M. Louis Souvet

    Affiliation automatique des particuliers déposant un brevet

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21537 posée par M. Louis Souvet

    Propositions du Collège national des généralistes enseignants pour la réforme du système de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09452 posée par M. Louis Souvet

    Evaluation de la pratique homéopathique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26042 posée par M. Louis Souvet

    Financement du dispositif d'évaluation des pratiques professionnelles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25641 posée par M. Louis Souvet

    Prise en charge du diabète

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24927 posée par M. Louis Souvet

    Prise en charge des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24926 posée par M. Louis Souvet

    Conditions d'octroi de l'aide médicale d'État

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23419 posée par M. Louis Souvet

    Fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22757 posée par M. Louis Souvet

    Rôle de la mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie

    La question est caduque

    Pertinence Faible