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269 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
269 questions
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Question n° 00096 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Réglementation de l'utilisation des implants dentaires
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00124 posée par M. Philippe Marini
Dispositif spécialisé de lutte contre l'alcoolisme
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 16867 posée par M. Marcel Vidal
Rapport sur le dispositif de recyclage des médicaments Cyclamed
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 20326 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Expertises de l'INSERM en matière de santé mentale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21354 posée par M. André Trillard
Dépôt du rapport prévu à l'article 5 de la loi n° 2005-5 sur la situation des maîtres de l'enseignement privé
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 22462 posée par M. José Balarello
Résultat d'une étude sur les anticholinergiques
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 23057 posée par M. Michel Doublet
Adaptation de l'attribution des prestations familiales en cas de résidence alternée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24983 posée par M. Georges Mouly
Prise en charge des personnes handicapées vieillissantes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25951 posée par M. Jacques Mahéas
Mesures mises en oeuvre pour rétablir l'égalité de l'accès aux soins pour tous
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26453 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Place accordée aux soins palliatifs dans notre système de santé
La question est caduque
Pertinence