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98 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
98 questions
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Question n° 06256 posée par M. Michel Doublet
Difficultés des pharmacies rurales
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 10107 posée par M. Michel Doublet
Situation de la gynécologie médicale
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 11742 posée par M. Michel Doublet
Reprise d'activités des demandeurs d'emplois indemnisés ayant échoué à créer une entreprise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14004 posée par M. Michel Doublet
Situation des cadres salariés d'associations d'accueil et de réinsertion sociale
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
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Question n° 16705 posée par M. Michel Doublet
Situation des femmes ayant été exposées au distilbène
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 17323 posée par M. Michel Doublet
Classement en catégorie B des conducteurs ambulanciers affectés au SMUR
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 17754 posée par M. Michel Doublet
Dotation d'heures pour les associations d'aide à domicile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17840 posée par M. Michel Doublet
Place des particuliers employeurs au sein des organes décisionnels
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18451 posée par M. Michel Doublet
Mesure d'incitation fiscale pour les personnes souscrivant un contrat dépendance
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 18973 posée par M. Michel Doublet
Situation de la Fédération générale des pupilles de l'enseignement public
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence