Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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100 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

100 questions

Question n° 16787 posée par M. Robert Hue

Prestation de service unique

La question est caduque

24/03/2005
Pertinence
Question n° 18958 posée par M. Bernard Fournier

Augmentation de la participation financière des communes dans le budget des crèches

La question est caduque

28/07/2005
Pertinence
Question n° 19080 posée par M. Michel Doublet

Situation des garderies périscolaires rurales

La question a été transformée.

04/08/2005
Pertinence
Question n° 0841S posée par M. Michel Doublet

Situation des garderies périscolaires rurales

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

20/10/2005
Pertinence
Question n° 0620G posée par Mme Claire-Lise Campion

Places en crèche

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

03/02/2006
Pertinence
Question n° 25048 posée par M. Jean-Marc Juilhard

Contrats enfance-jeunesse

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

26/10/2006
Pertinence
Question n° 0746G posée par M. Jean-Marie Bockel

Plan petite enfance

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

17/11/2006
Pertinence
Question n° 25576 posée par M. Simon Sutour

Soutien à la politique "petite enfance et jeunesse"

La question est caduque

07/12/2006
Pertinence
Question n° 26075 posée par M. Charles Josselin

Contrats enfance et jeunesse

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

01/02/2007
Pertinence
Question n° 26096 posée par M. Jean-Pierre Vial

Ambiguïtés de la réglementation concernant la délivrance des médicaments par les personnels des modes d'accueil de la petite enfance

La question est caduque

01/02/2007
Pertinence