Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 08607 posée par M. Bernard Angels

    Éligibilité et financement de l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08974 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    Cessation d'activité des travailleurs de l'amiante

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10255 posée par M. Bernard Angels

    Éligibilité et financement de l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20234 posée par M. Raymond Couderc

    Découverte de nombreux cas de cancers chez les techniciens France Télécom ayant travaillé sur les sites de Bédarieux et de Béziers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05122 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Niveaux d'indemnisation des victimes de maladies respiratoires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05358 posée par M. Marcel Rainaud

    Niveaux d'indemnisation des victimes de maladies respiratoires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05458 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Prescription des droits à indemnisation pour les maladies professionnelles touchant les mineurs

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 12669 posée par M. Philippe Bas

    Reconnaissance du « burn-out » en maladie professionnelle

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0957S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Reconnaissance du « burn-out » en tant que maladie professionnelle

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 21720 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Projet de décret modifiant les règles de reconnaissance des maladies professionnelles

    La question est caduque

    Pertinence Très faible