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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
74 questions
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Question n° 19037 posée par M. Marcel Vidal
Situation du tourisme adapté
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
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Question n° 22448 posée par Mme Jacqueline Gourault
Avenir du plan de consolidation des équipements de tourisme social et associatif
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
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Question n° 25623 posée par M. Philippe Madrelle
Avenir du tourisme social
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
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Question n° 27180 posée par M. Jean Louis Masson
Remboursement de soins médicaux pratiqués en Tunisie pour une personne résidant en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03964 posée par M. Charles Josselin
Accès aux vacances pour tous
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services
Pertinence
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Question n° 08510 posée par M. Thierry Repentin
Logement des travailleurs saisonniers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11595 posée par M. Alain Fauconnier
Label « Handi-Vacances »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13790 posée par Mme Samia Ghali
Crise du tourisme social et associatif
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18497 posée par Mme Odette Terrade
Possibilités financières de départ en vacances des ménages français
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08309 posée par M. Jean-Marc Pastor
Accessibilité des établissements recevant du public
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence