Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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100 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

100 questions

  1. Question n° 06256 posée par M. Michel Doublet

    Difficultés des pharmacies rurales

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10107 posée par M. Michel Doublet

    Situation de la gynécologie médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11742 posée par M. Michel Doublet

    Reprise d'activités des demandeurs d'emplois indemnisés ayant échoué à créer une entreprise

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14004 posée par M. Michel Doublet

    Situation des cadres salariés d'associations d'accueil et de réinsertion sociale

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16705 posée par M. Michel Doublet

    Situation des femmes ayant été exposées au distilbène

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17323 posée par M. Michel Doublet

    Classement en catégorie B des conducteurs ambulanciers affectés au SMUR

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17754 posée par M. Michel Doublet

    Dotation d'heures pour les associations d'aide à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17840 posée par M. Michel Doublet

    Place des particuliers employeurs au sein des organes décisionnels

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18451 posée par M. Michel Doublet

    Mesure d'incitation fiscale pour les personnes souscrivant un contrat dépendance

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18973 posée par M. Michel Doublet

    Situation de la Fédération générale des pupilles de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible