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Questions avec et sans réponses

248 questions

1. Question n° 11578 posée par M. Bernard Piras

   Prise en charge financière du coût d'achat d'un chien guide par un déficient visuel

   La question est caduque

   01/04/2004

   Pertinence

2. Question n° 11918 posée par M. Bernard Piras

   Mise en oeuvre du décret n° 2003-1010 du 22 octobre 2003

   Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

   06/05/2004

   Pertinence

3. Question n° 12972 posée par M. Bernard Piras

   Prise en compte de trimestres validés

   La question est caduque

   08/07/2004

   Pertinence

4. Question n° 13729 posée par M. Bernard Piras

   Enquête sur l'ecchinococcose alvéolaire en France

   La question est caduque

   16/09/2004

   Pertinence

5. Question n° 15058 posée par M. Bernard Piras

   Dossier amiante Irisbus

   Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

   09/12/2004

   Pertinence

6. Question n° 15950 posée par M. Bernard Piras

   Départ en retraite avant soixante ans des personnes ayant une longue carrière

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   10/02/2005

   Pertinence

7. Question n° 16077 posée par M. Bernard Piras

   Rôle de l'environnement dans l'apparition des cancers

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   17/02/2005

   Pertinence

8. Question n° 16396 posée par M. Bernard Piras

   Devenir de la médecine générale

   La question est caduque

   10/03/2005

   Pertinence

9. Question n° 16727 posée par M. Bernard Piras

   Remise en cause du dispositif "Chantiers d'insertion"

   Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

   24/03/2005

   Pertinence

10. Question n° 16730 posée par M. Bernard Piras

    Pouvoir d'achat des retraités

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    24/03/2005

    Pertinence