Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 16625 posée par M. Jean Louis Masson

Aléas de la construction du TGV-Est

La question est caduque

17/03/2005
Pertinence
Question n° 13203 posée par M. Jean Louis Masson

Réactivation de la ligne ferroviaire transfrontalière entre Metz et Trêves

La question est caduque

22/07/2004
Pertinence
Question n° 16628 posée par M. Jean Louis Masson

Maintenance et trafic sur la voie ferrée Sarreguemines-Bitche

La question est caduque

17/03/2005
Pertinence
Question n° 16627 posée par M. Jean Louis Masson

Réactivation de la ligne ferroviaire transfrontalière entre Metz et Trêves

La question est caduque

17/03/2005
Pertinence
Question n° 16755 posée par M. Jean Louis Masson

Maintenance des voies ferrées et circulation à vitesse réduite

La question est caduque

24/03/2005
Pertinence
Question n° 13818 posée par M. Jean Louis Masson

Réouverture au trafic voyageurs de la section Verdun-Lérouville

La question est caduque

23/09/2004
Pertinence
Question n° 13210 posée par M. Jean Louis Masson

Aléas de la construction du TGV-Est

La question est caduque

22/07/2004
Pertinence
Question n° 16461 posée par M. Jean Louis Masson

Réduction de la vitesse des TER en Lorraine

La question est caduque

10/03/2005
Pertinence
Question n° 16624 posée par M. Jean Louis Masson

Etude de rachat de péages

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

17/03/2005
Pertinence
Question n° 13010 posée par M. Jean Louis Masson

Maintenance et trafic sur la voie ferrée Sarreguemines-Bitche

La question est caduque

08/07/2004
Pertinence