Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 08218 posée par M. Jean Louis Masson

Installation de radars de vitesse à l'intérieur d'une agglomération

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

24/08/2023
Pertinence
Question n° 07035 posée par M. Jean Louis Masson

Installation de radars de vitesse à l'intérieur d'une agglomération

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

01/06/2023
Pertinence
Question n° 05209 posée par M. Jean Louis Masson

Certificat d'aptitude professionnelle navigation fluviale

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

09/02/2023
Pertinence
Question n° 03990 posée par M. Jean Louis Masson

Stationnement réservé aux voitures de tourisme

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

24/11/2022
Pertinence
Question n° 02991 posée par M. Jean Louis Masson

Accès du maire à l'adresse du propriétaire d'un véhicule abandonné

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

29/09/2022
Pertinence
Question n° 02093 posée par M. Jean Louis Masson

Stationnement réservé aux voitures de tourisme

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

04/08/2022
Pertinence
Question n° 01894 posée par M. Jean Louis Masson

Poids-lourds et protection de la voirie

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

28/07/2022
Pertinence
Question n° 01583 posée par M. Jean Louis Masson

Accès du maire à l'adresse du propriétaire d'un véhicule abandonné

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

21/07/2022
Pertinence