Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

  1. Question n° 19162 posée par M. Jean Louis Masson

    Indication par les organisateurs de voyages des compagnies aériennes utilisées

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19250 posée par M. Jean Louis Masson

    Indication par les agences de voyages des compagnies aériennes utilisées

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19822 posée par M. Jean Louis Masson

    Franchissement de la Moselle dans la randonnée appelée "le Tour de Metz"

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00107 posée par M. Jacques Blanc

    Transports voyageurs et règlement CE 561/2006

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14075 posée par M. Yves Daudigny

    Projet de circulation touristique de l'association Tourisme ferroviaire de la Brie champenoise à l'Omois

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17173 posée par M. Robert Navarro

    Conditions d'exercice de la concurrence entre taxis et véhicules de tourisme avec chauffeur

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01844 posée par M. Jean Louis Masson

    Exploitation commerciale d'une calèche

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03701 posée par M. Jean Louis Masson

    Exploitation commerciale d'une calèche

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12910 posée par M. Jean Louis Masson

    Restrictions de circulation vers un site touristique

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12911 posée par M. Jean Louis Masson

    Navettes payantes pour le transport des vacanciers

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible