Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

  1. Question n° 19768 posée par M. Roland Ries

    Service de transport de personnes en moto ou scooter

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21286 posée par M. Guy Fischer

    Aide à l'accès aux transports en commun pour les anciens combattants

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01328 posée par M. Jean Louis Masson

    Compétence en matière de transports interurbains d'autobus

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07414 posée par M. Marc Daunis

    Transports urbains écologiques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03235 posée par M. Gérard Cornu

    Financement des transports publics

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06960 posée par M. Roland Ries

    Cabotage au sein d'un PTU

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09873 posée par M. Roland Ries

    Cabotage au sein d'un PTU

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09986 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Troisième appel à projets de transports collectifs en site propre

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22391 posée par M. Hervé Maurey

    Périmètre de compétence des autorités organisatrices de transport

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 24478 posée par M. Hervé Maurey

    Périmètre de compétence des autorités organisatrices de transport

    La question est caduque

    Pertinence Faible