Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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638 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

638 questions

Question n° 13744 posée par M. Jean Louis Masson

Rétablissement des liaisons ferroviaires de voyageurs de la ligne Thionville-Bouzonville-Dillingen-Sarrelouis

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

09/01/2020
Pertinence
Question n° 12807 posée par M. Jean Louis Masson

Desserte de la gare de Metz

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

24/10/2019
Pertinence
Question n° 12806 posée par M. Jean Louis Masson

Accueil au guichet des usagers de la SNCF

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

24/10/2019
Pertinence
Question n° 14269 posée par M. Jean Louis Masson

Pratiques tarifaires discriminatoires de la SNCF

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

06/02/2020
Pertinence
Question n° 24758 posée par M. Jean Louis Masson

Réactivation de la ligne ferroviaire transfrontalière entre Metz et Trèves

La question est caduque

12/10/2006
Pertinence
Question n° 24759 posée par M. Jean Louis Masson

Réouverture au trafic voyageurs de la ligne Verdun-Lérouville

La question est caduque

12/10/2006
Pertinence
Question n° 24783 posée par M. Jean Louis Masson

Aléas de la construction du TGV-Est

La question est caduque

12/10/2006
Pertinence
Question n° 24757 posée par M. Jean Louis Masson

Maintenance et trafic sur la voie ferrée Sarreguemines-Bitche

La question est caduque

12/10/2006
Pertinence
Question n° 08218 posée par M. Jean Louis Masson

Installation de radars de vitesse à l'intérieur d'une agglomération

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

24/08/2023
Pertinence
Question n° 07035 posée par M. Jean Louis Masson

Installation de radars de vitesse à l'intérieur d'une agglomération

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

01/06/2023
Pertinence